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Identité de l’éditeur, hébergeur et règles d’utilisation du site Nova-Web-Bundle.

Préproduction : les informations marquées À COMPLÉTER doivent être renseignées avant publication et les documents doivent être relus par un professionnel du droit.

1. Éditeur du site

Nom commercial: Nova-Web-Bundle
Nom légal de l’entrepreneur: À COMPLÉTER
Forme juridique: Entrepreneur individuel / micro-entrepreneur
SIREN / SIRET: À COMPLÉTER
Adresse professionnelle: À COMPLÉTER
Téléphone professionnel: À COMPLÉTER
E-mail: contact@nova-web-bundle.fr
TVA: À COMPLÉTER — indiquer le numéro de TVA intracommunautaire ou la mention de franchise applicable.

2. Directeur de la publication

À COMPLÉTER — entrepreneur individuel responsable de la publication.

3. Hébergement du site

Le nom, l’adresse et les coordonnées de l’hébergeur devront être ajoutés dès que la solution de mise en ligne sera choisie.

À COMPLÉTER

4. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, interfaces, logos, documents, démonstrations et codes présentés sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des droits appartenant à des tiers.

5. Liens et services tiers

Le site peut contenir des liens vers Stripe, Ko-fi, des réseaux sociaux et des plateformes externes. Nova-Web-Bundle ne contrôle pas leurs contenus, leur disponibilité ni leurs politiques de confidentialité.

6. Contact

Pour toute question concernant le site : contact@nova-web-bundle.fr.